Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 14 novembre 2023
La protection de votre vie privĂ©e est importante pour Kilukru S.E.N.C. (« nous », « nos », « nĂ´tre » ou « Kilukru »). Pour cette raison, nous avons mis en place des mesures de protection et de saine gestion de vos renseignements personnels conformĂ©ment aux lois applicables.Â
La prĂ©sente politique de confidentialitĂ© (la « Politique »), qui doit ĂŞtre lue conjointement avec nos Termes et Conditions et toute autre entente de services applicable conclue entre vous et nous, dĂ©crit nos pratiques en matière respect de la vie privĂ©e et de protection des renseignements personnels, y compris la manière dont nous traitons, recueillons, utilisons et divulguons vos Renseignements personnels (dĂ©fini ci-dessous). Â
En visitant ou en utilisant le site web https://www.kilukru.ca/ et https://kilukru.mykajabi.com/ (le « Site web ») ou l’un de nos Services (défini ci-dessous), vous acceptez que nous puissions traiter, recueillir, utiliser, transférer, divulguer et conserver vos Renseignements personnels conformément aux conditions décrites dans la présente Politique. Si vous n'acceptez pas de respecter et d'être lié par la Politique, vous n’êtes pas autorisé à visiter, accéder ou utiliser le Site web ou les Services ni à partager vos Renseignements personnels avec nous.
Cette Politique ne s’applique pas aux renseignements personnels des employĂ©s, des reprĂ©sentants et des consultants de Kilukru, ou Ă toute autre personne affiliĂ©e Ă Kilukru, ainsi qu’à toute information qui ne constitue pas un Renseignement personnel tel que dĂ©fini par la loi.Â
1. DÉFINITIONS
Les mots et expressions qui suivent, lorsqu’ils apparaissent avec une première lettre en majuscule dans la Politique, ont le sens qui leur est attribué ci-après, à moins d’une dérogation implicite ou explicite dans le texte :
« Renseignements personnels » désigne tout renseignement qui concerne une personne physique et permet de l’identifier, tel que défini par la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec) ou par toute autre loi équivalente d’une autre juridiction. De manière générale, un renseignement concerne une personne physique et permet de l’identifier lorsqu’il révèle, directement ou indirectement, quelque chose sur l’identité, les caractéristiques (par exemple, les habiletés, préférences, tendances psychologiques, prédispositions, capacités mentales, caractère et le comportement de la personne concernée) ou les activités de cette personne, et ce, quelle que soit la nature du support ou la forme sous laquelle ce renseignement est accessible (écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre).
« Responsable de la protection des renseignements personnels » : la personne chargée de l’application de la présente Politique et dont les coordonnées se trouvent à la l’article 2 de la Politique.
« Services » renvoie au Site web et à ses fonctionnalités ainsi qu’à tous les services connexes offerts par Kilukru, incluant notamment notre infolettre, le service à la cliente et la documentation « en ligne » ou électronique qui est mise à votre disposition.
2. RESPONSABLE DE LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Les questions, commentaires et plaintes portant sur la Politique et les pratiques de Kilukru en matière de respect de la vie privée peuvent être adressés à notre Responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnées suivantes :
Par courriel : [email protected] (à l’attention du Responsable de la protection des renseignements personnels)
Â
Par courrier : Kilukru
Responsable de la protection des renseignements personnels,Â
77 rue des Pins, Orford (Québec) Canada, J1X7C4
Â
3. TRAITEMENT DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELSÂ
3.1. Collecte des Renseignements personnels
Dans le cadre de nos activités, nous pouvons traiter différents types de Renseignements personnels incluant les renseignements énumérés ci-dessous :
- des coordonnées, tels votre nom et prénom, votre adresse postale, votre adresse courriel, votre numéro de téléphone et votre date de naissance;
- des informations professionnelles ou relatives à l’emploi, comme votre curriculum vitae, les renseignements à l’égard de vos antécédents criminels et d’autres informations que vous nous fournissez lorsque vous postulez pour un emploi chez Kilukru;
- des renseignements relatifs Ă votre compte de membre sur le Site web, tels votre nom d’utilisateur, votre mot de passe et les informations associĂ©es Ă votre profil d’utilisateur (par exemple, votre tranche d’âge, votre sexe, votre ou vos langues prĂ©fĂ©rĂ©es, votre ville de rĂ©sidence, votre fuseau horaire, une description personnelle, vos intĂ©rĂŞts, et une photo de profil de vous);Â
- des renseignements relatifs Ă des produits ou services, tels les renseignements concernant les Services que nous vous avons rendus et votre historique d’achat;Â
- des informations relatives aux transactions et au paiement, comme le mode de paiement utilisé, la date et l'heure, le montant du paiement, le code postal de facturation, votre adresse et d'autres informations connexes;
- des renseignements que vous choisissez de fournir ou de nous transmettre, par exemple, lorsque vous remplissez un formulaire, rĂ©pondez Ă des sondages ou communiquez avec un autre Membre ou avec l’un de nos employĂ©s ou reprĂ©sentants, comme vos prĂ©fĂ©rences et intĂ©rĂŞts;Â
- des renseignements recueillis automatiquement lors de l’utilisation du Site web et de nos Services, incluant :Â
- des renseignements de connexions et autres informations sur vos activités sur le Site web, comme votre adresse IP, les pages que vous avez consultées, l’heure et la date de vos visites, le type de navigateur que vous utilisez, le système d’exploitation de votre appareil et d'autres informations matérielles et logicielles;
- des donnĂ©es de gĂ©olocalisation, comme votre adresse IP, une localisation prĂ©cise ou approximative dĂ©terminĂ©e Ă partir de votre adresse IP ou du GPS de votre appareil mobile (selon les rĂ©glages de votre appareil et de votre navigateur);Â
Veuillez noter que certains renseignements, tels votre nom d’utilisateur et votre photo de profil, pourraient ĂŞtre accessibles au public si vous commentez nos articles de blogue ou autres publications qui sont publics;Â
Dans chaque cas, ces Renseignements personnels sont traités conformément aux fins légitimes et nécessaires énumérées à l’article 3.2 ci-dessous.
3.2. Utilisation des Renseignements personnels
Nous pouvons utiliser vos Renseignements personnels aux fins légitimes décrites ci-dessous :
- exploiter, administrer, maintenir, superviser, dĂ©velopper, amĂ©liorer et offrir toutes les fonctionnalitĂ©s de notre Site web;Â
- pour vous fournir des Services et assurer le fonctionnement du Site web.
- amĂ©liorer nos Services et dĂ©velopper de nouveaux Services et fonctionnalitĂ©s du Site web;Â
- vous envoyer des messages, des mises Ă jour, des alertes de sĂ©curitĂ© et des notifications de comptes;Â
- à des fins de marketing et de développement des affaires, si vous avez préalablement consenti au traitement de vos renseignements personnels à ces fins;
- rĂ©pondre Ă vos questions et vous fournir une assistance au besoin;Â
- administrer un concours, une promotion, une liste d’attente, un sondage ou une autre fonctionnalité du Site web ou de nos Services;
- recueillir les avis, commentaires, questions, demandes et plaintes relativement Ă nos Services et au Site web;
- effectuer des recherches et des analyses en lien avec notre entreprise et nos Services;
- détecter et prévenir les fraudes, erreurs, pourriels, abus, incidents de sécurité et autres activités préjudiciables;
- vous transmettre des communications conformĂ©ment Ă la loi;Â
- pour toute autre fin permise ou requise par la loi.Â
Â
Veuillez noter que nous n’utilisons pas les informations que nous recueillons afin d’en tirer des infĂ©rences ou quelque interprĂ©tation que ce soit.Â
3.3. Communication des Renseignements personnels
Nous pouvons communiquer vos Renseignements personnels Ă nos employĂ©s, entrepreneurs, consultants, mandataires, fournisseurs de services et autres tierces parties de confiance (collectivement, les « Fournisseurs de services »), qui ont besoin de ces renseignements pour nous aider Ă exploiter notre Site web, Ă rĂ©aliser et Ă protĂ©ger nos activitĂ©s commerciales ou Ă vous servir, Ă condition que ces Fournisseurs de services se soient prĂ©alablement engagĂ©s par Ă©crit Ă assurer la confidentialitĂ© de vos Renseignements personnels conformĂ©ment aux lois applicables et Ă notre programme de gouvernance de l’information.Â
Nous ne vendons pas, n’échangeons pas, ni ne communiquons autrement vos renseignements personnels à de tierces parties, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
3.3.1. Fournisseurs de services et autres tierces parties
Bien que nous tentions d’éviter de communiquer vos Renseignements personnels à des tiers, nous pouvons communiquer vos Renseignements personnels à nos employés, entrepreneurs, consultants, mandataires, fournisseurs de services, partenaires d’affaires et autres tierces parties de confiance (collectivement, les « Fournisseurs de services ») qui ont besoin de ces renseignements pour nous aider à exploiter notre Site web, à réaliser et à protéger nos activités commerciales ou à vous servir.
À titre d’exemples, nous faisons appel à des Fournisseurs de services pour exécuter divers services pour notre compte, incluant :
- le paiement en ligne;
- la création et la commercialisation de nos formations;
- le marketing et le remarketing, dont le développement de notre cliente et la promotion de nos activités, de nos services et de nos produits;
- la conception et la gestion de nos compagnes publicitaires;
- l’analyse d’audience et du trafic sur notre Site Web;
- l’hébergement et la gestion du Site web;
- le stockage de données;
- la gestion d’un concours;
Nous ne vendons pas, n’échangeons pas, ni ne communiquons autrement vos renseignements personnels à de tierces parties, à moins d’avoir obtenu votre consentement préalable et sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Â
Certains des Fournisseurs de services Ă qui nous communiquons des Renseignements personnels sont situĂ©s Ă l’extĂ©rieur du QuĂ©bec. Il est donc possible que vos Renseignements personnels soient communiquĂ©s dans des provinces, des États ou des pays ayant des lois qui offrent un niveau de protection moindre que celui que l’on retrouve au QuĂ©bec en matière de respect de vie privĂ©e et de protection des Renseignements personnels. Dans ces circonstances, des gouvernements, des tribunaux, des organismes d'application de la loi ou des organismes de rĂ©glementation de ces provinces, États ou pays pourraient ĂŞtre en mesure d'obtenir l'accès Ă vos Renseignements personnels en vertu des lois Ă©trangères applicables. Avant de communiquer des Renseignements personnels Ă l’extĂ©rieur du QuĂ©bec, nous procĂ©dons Ă une Ă©valuation des facteurs relatifs Ă la vie privĂ©e afin d’évaluer les risques associĂ©s Ă cette communication et de dĂ©terminer si les Renseignements personnels concernĂ©s bĂ©nĂ©ficieront d’une protection adĂ©quate. Nous ne procĂ©derons Ă la communication des Renseignements personnels concernĂ©s avec le Fournisseur de services visĂ© qu’après avoir obtenu des conclusions positives de notre Ă©valuation et une confirmation que les risques d’atteinte Ă la vie privĂ©e sont minimaux. Â
3.3.2. Conformité à la législation, réponse aux demandes légales, prévention des préjudices et protection de nos droits
Nous pouvons communiquer vos Renseignements personnels lorsque nous estimons qu’une telle divulgation est autorisĂ©e, nĂ©cessaire ou appropriĂ©e, notamment :Â
- pour rĂ©pondre aux demandes des autoritĂ©s publiques et gouvernementales, y compris des autoritĂ©s publiques et gouvernementales en dehors de votre pays de rĂ©sidence;Â
- pour protĂ©ger nos activitĂ©s;Â
- pour nous conformer Ă des procĂ©dures judiciaires;Â
- pour protĂ©ger nos droits, notre vie privĂ©e, notre sĂ©curitĂ©, nos biens, les vĂ´tres ou ceux de tiers;Â
- pour nous permettre de mettre en Ĺ“uvre les recours disponibles ou de limiter les dommages que nous pourrions subir; etÂ
- conformément aux lois en vigueur qui sont applicables, y compris des lois en dehors de votre pays de résidence.
3.3.3. Transaction commerciale
Nous pouvons partager, transférer ou communiquer, en stricte conformité avec la présente Politique, vos Renseignements personnels en cas de vente, de transfert ou de cession, en tout ou en partie, de Kilukru ou de nos actifs (par exemple, à la suite d’une fusion, d’une consolidation, d’un changement de contrôle, d’une réorganisation, d’une faillite, d’une liquidation ou de toute autre transaction commerciale, y compris dans le cadre de la négociation de telles transactions). Dans ce cas, nous vous informerons avant que vos Renseignements personnels ne soient transférés et ne soient régis par une autre politique de confidentialité.
3.3.4.Consentement
Nous n’utilisons vos Renseignements personnels qu’aux fins pour lesquelles nous les avons recueillis, conformĂ©ment Ă la prĂ©sente Politique. Nous solliciterons votre consentement avant d’utiliser vos Renseignements personnels Ă d’autres fins que celles Ă©noncĂ©es aux prĂ©sentes, sous rĂ©serve des exceptions prĂ©vues par la loi, incluant lorsque la nouvelle utilisation projetĂ©e est compatible avec la fin pour laquelle les Renseignements personnels ont Ă©tĂ© recueillis initialement.Â
Dans la mesure du possible, Kilukru obtient directement auprès de la personne concernĂ©e son consentement Ă ce que nous recueillions, utilisions et communiquions ses Renseignements personnels. Toutefois, si vous nous fournissez des Renseignements personnels au sujet d’autres personnes, vous devez vous assurer de les avoir dĂ»ment avisĂ©es que vous nous fournissez leurs renseignements en plus d’avoir obtenu leur consentement Ă une telle communication.Â
3.3.5. Conservation des Renseignements personnels
Sous réserve des lois applicables, nous conservons vos Renseignements personnels uniquement pour le temps nécessaire à la réalisation des fins pour lesquelles ces renseignements ont été recueillis, à moins que vous ne consentiez à ce que vous Renseignements personnels soient utilisés ou traités à une autre fin. À titre indicatif, la durée de certains renseignements peut s’étendre jusqu’à 7 ans suivant la fin des Services rendus par Kilukru à votre égard. De plus, nos périodes de conservation peuvent être modifiées en temps opportun en raison d’intérêts légitimes (par exemple, pour garantir la sécurité des Renseignements personnels, pour prévenir les abus et violations ou pour poursuivre des criminels)
Pour obtenir plus d’information sur nos périodes de conservation, veuillez contacter notre Responsable à protection des renseignements personnels en utilisant les coordonnées prévues à l’article 2 de la présente Politique.
4. VOS DROITS
Ă€ titre de personne concernĂ©e, vous pouvez exercer les droits Ă©noncĂ©s ci-dessous en nous transmettant une demande Ă©crite par courriel ou par la poste Ă l’attention de notre Responsable Ă la protection des renseignements personnels aux coordonnĂ©es prĂ©vues Ă l’article 2 ci-dessus :Â
- Vous avez le droit d’être informé des Renseignements personnels que nous détenons à votre sujet, des informations sur les finalités pour lesquelles nous avons utilisé et utilisons vos Renseignements personnels;
- Vous avez le droit de demander une copie papier des documents contenant vos Renseignements personnels, sous réserve des exceptions prévues par la loi applicable;
- Vous avez le droit de faire rectifier, modifier et mettre à jour les Renseignements personnels que nous détenons à votre sujet s’ils sont incomplets, équivoques, périmés ou inexacts;
- Vous avez le droit de demander la suppression de vos Renseignements personnels si la collecte n’est pas autorisée par la loi;
- Vous avez le droit en tout temps de retirer ou modifier votre consentement à ce que nous traitions vos Renseignements personnels, sous réserve des restrictions légales et contractuelles applicables;
- Vous avez le droit de nous demander de cesser de diffuser vos Renseignements personnels et de désindexer tout lien rattaché à votre nom qui donne accès à ces renseignements si cette diffusion contrevient à la loi ou à une ordonnance judiciaire;
- Vous avez le droit de demander que vos Renseignements personnels vous soient communiquĂ©s ou qu’ils soient transfĂ©rĂ©s Ă une autre organisation dans un format technologique structurĂ© et couramment utilisĂ©;Â
- Vous avez le droit de porter plainte auprès de l’autoritĂ© compĂ©tente en matière de protection des Renseignements personnels, sous rĂ©serve des conditions prĂ©vues par la loi applicable. Pour porter plainte auprès de la Commission d’accès Ă l’information, veuillez utiliser le formulaire appropriĂ© disponible Ă l’adresse suivante : https://www.cai.gouv.qc.ca/formulaires-et-lettres-types/Â
Afin de donner suite à votre demande, il peut vous être demandé de fournir un document d'identification approprié ou de vous identifier autrement. Nous ferons de notre mieux pour vous répondre dans un délai d'un mois.
5. TÉMOINS DE CONNEXION ET AUTRES TECHNOLOGIES DE SUIVI ET DE PROFILAGE
Nous utilisons des témoins de connexion et autres technologies de suivi ou de profilage (collectivement, les « Cookies ») lorsque vous accédez ou utilisez notre Site web ou, à moins que vous n'ayez configuré votre navigateur ou votre appareil pour qu'il bloque certains ou tous les Cookies. Ces Cookies nous aider à opérer, protéger et optimiser le Site web, à améliorer les Services et à personnaliser votre expérience de navigation en fonction de vos intérêts. Les Cookies sont de petits fichiers texte qu’un site Web enregistre sur votre ordinateur, appareil mobile ou navigateur web lorsque vous accédez à un site Web pour la première fois. Les Cookies sont utilisés pour recueillir, enregistrer et transmettre des identifiants, des fichiers images et d’autres informations, telles votre langue de préférence, votre adresse IP, le type et la version de votre navigateur, le type d'appareil que vous utilisez et l'identifiant unique de votre appareil, qui permettent notamment à l’opérateur du site Web de reconnaître votre appareil et vos préférences de navigation et d’assurer le préremplissage de formulaires ou de certains champs requis lors de vos visites subséquentes.
Si certains des Cookies que nous utilisons sont supprimés à la fin de chacune de vos sessions de navigation en cours, d'autres Cookies sont persistants et sont conservés sur votre appareil ou sur votre navigateur pour la durée définie dans le fichier du Cookie correspondant afin de nous permettre de reconnaître votre navigateur lors de votre prochaine visite sur le Site web.
Des tiers en qui nous avons confiance, tels que Google Analytics ou d'autres Fournisseurs de services similaires, peuvent Ă©galement utiliser des Cookies pour recueillir ces donnĂ©es pour nous, conformĂ©ment Ă leurs politiques de confidentialitĂ©.Â
La plupart des renseignements recueillis par l’intermĂ©diaire des Cookies sont gĂ©nĂ©raux et ne vous identifient pas directement. Ces renseignements nous permettent notamment de garantir le fonctionnement et la sĂ©curitĂ© du Site web, d’amĂ©liorer votre expĂ©rience de navigation et de mieux comprendre le trafic et les interactions qui ont lieu sur celle-ci. Les Cookies ne causent aucun dommage matĂ©riel Ă votre ordinateur ou appareil et ne sont pas utilisĂ©s pour extraire vos renseignements personnels.Â
5.1. Consentement Ă l'utilisation de Cookies
Nous demandons votre consentement prĂ©alable avant de placer des Cookies sur votre navigateur ou votre appareil. Vous pouvez choisir de consentir Ă l’utilisation des Cookies en cliquant sur le bouton appropriĂ© de la bannière qui vous est prĂ©sentĂ©e au moment d’accĂ©der au Site web. Vous pouvez Ă©galement refuser ou retirer votre consentement Ă l’utilisation des Cookies Ă tout moment. Dans ce cas, vous devrez supprimer et bloquer ou dĂ©sactiver l’utilisation Cookies via les paramètres de votre navigateur.Â
Veuillez noter que la désactivation des Cookies sur votre navigateur pourrait nuire à votre expérience de navigation sur le Site web et vous empêcher d’utiliser ses fonctionnalités ou certains de nos Services.
5.2. Gestion et suppression des Cookies
Vous pouvez modifier les paramètres en matière de Cookies de votre navigateur, supprimer les Cookies et activer des paramètres de confidentialité supplémentaires, y compris la désactivation complète des Cookies, en allant dans le menu « Options », « Paramètres », « Préférences » ou « aide » de votre navigateur, selon le cas. Les liens suivants peuvent vous aider à mieux comprendre comment gérer les Cookies selon le navigateur que vous utilisez :
- Paramètres des cookies dans Internet Explorer
- Paramètres des cookies dans Firefox
- Paramètres des cookies dans Chrome
- Paramètres des cookies dans Safari
Vous pouvez refuser toute publicitĂ© personnalisĂ©e en activant les fonctions de confidentialitĂ© de votre appareil mobile, telles que « Limit Ad Tracking » et « App Tracking Transparency » (iOS) et « Opt Out of Ads Personalization » (Android) afin de bloquer tous les Cookies. Â
Nous utilisons Google Analytics pour analyser l’audience et le trafic du Site web (consultez la politique de confidentialitĂ© de Google Analytics ici). Vous pouvez refuser que des informations sur vos activitĂ©s sur notre Site web soit partagĂ©es Ă Google Analytics en installant sur votre navigateur le module de navigation complĂ©mentaire pour la dĂ©sactivation de Google Analytics. Ce module empĂŞche le code JavaScript de Google Analytics (ga.js, analytics.js et dc.js) insĂ©rĂ© sur les sites Web de partager Ă Google Analytics des informations concernant vos visites.Â
Nous utilisons les plateformes et produits de Facebook pour nos activitĂ©s de remarketing, incluant le dĂ©veloppement de notre clientèle et la promotion de nos activitĂ©s et produits (consultez la politique de confidentialitĂ© de Facebook ici). Vous pouvez refuser les publicitĂ©s de Facebook basĂ©es sur les centres d'intĂ©rĂŞt en suivant les instructions de Facebook. Pour obtenir des informations sur le fonctionnement des publicitĂ©s de Facebook basĂ©es sur les centres d’intĂ©rĂŞt, veuillez cliquer ici.Â
Vous pouvez également vous désinscrire des programmes de publicité de réseau effectuant le suivi de vos activités sur divers sites Web afin de vous fournir un contenu publicitaire personnalisé. Pour en apprendre davantage, veuillez consulter les pages suivantes :
- Network Advertising Initiative (NAI)
- Page de retrait des publicités ciblées de l’APNC
- Association européenne pour la publicité numérique (AEPN)
6. MESURES DE SÉCURITÉ
Kilukru met en œuvre une série de mesures de sécurité physiques, technologiques et organisationnelles raisonnable visant à protéger de manière adéquate la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels contre la perte, le vol ou tout accès, divulgation, reproduction, communication, utilisation, modification ou destruction non autorisée. Ces mesures comprennent notamment le cryptage, un pare-feu, le contrôle d'accès et des engagements de confidentialité avec nos Fournisseurs de services, etc.
Malgré les mesures décrites ci-dessus, nous ne pouvons garantir la sécurité absolue de vos Renseignements personnels. Si vous avez des raisons de croire que vos Renseignements personnels ne sont plus protégés, veuillez contacter notre Responsable à la protection des renseignements personnels immédiatement en utilisant les coordonnées prévues à l’article 2 ci-dessus.
7. MODIFICATIONS DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Nous nous réservons le droit de mettre à jour et modifier la présente Politique à tout moment conformément à la législation applicable. En cas de modification, nous publierons la version révisée de la Politique de confidentialité et actualiserons la date de dernière mise à jour figurant au haut de cette page. Nous vous encourageons à consulter notre Politique de confidentialité lorsque vous visitez le Site web afin de rester informé de la manière dont nous traitons les Renseignements personnels. Si vous n'approuvez pas les conditions mises à jour de la Politique de confidentialité, nous vous invitons à ne plus utiliser notre Site web et nos Services. Le fait de continuer à utiliser notre Site web ou nos Services après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces modifications.
8. LIEN VERS DES SERVICES DE TIERS
Il peut arriver Ă l’occasion que nous incluions sur le Site web des rĂ©fĂ©rences ou des liens vers des sites web, du contenu, des produits ou des services fournis par des tiers (les « Services de tiers »). Ces Services de tiers, qui ne sont pas exploitĂ©s ni contrĂ´lĂ©s par Kilukru, sont rĂ©gis par des politiques de confidentialitĂ© entièrement distinctes et indĂ©pendantes de la nĂ´tre. Nous n’assumons donc aucune responsabilitĂ© quant au contenu et aux activitĂ©s de ces sites. La prĂ©sente Politique s’applique uniquement au Site web et aux Services que nous offrons et ne s’étend donc pas aux sites web, contenus, produits ou services fournis par des tiers. Â
9. INDIVIDUS ÂGÉS DE MOINS DE 16 ANS
Nous ne recueillons et n'utilisons pas sciemment des Renseignements personnels de personnes âgées de moins de 16 ans. Si vous avez moins de 16 ans, vous ne devez pas nous fournir vos Renseignements personnels sans le consentement explicite de vos parents ou de votre tuteur. Si vous êtes un parent ou un tuteur et que vous apprenez que votre enfant nous a fourni des Renseignements personnels sans consentement, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées prévues à l’article 2 ci-dessus pour demander que nous supprimions les Renseignements personnels de cet enfant de nos systèmes.
10. RÉSIDENTS DE L’UNION EUROPÉENNE
La présente section s’applique aux personnes physiques qui sont situées dans l’Union européenne et dans l’Espace économique européen. Nos activités de traitement des données personnelles des personnes qui se trouvent dans l’Union européenne et dans l’Espace économique européen (l’« EEE ») sont régies par le Règlement général sur la protection des données (le « RGPD »). Le RGPD nous oblige à vous fournir les informations suivantes concernant vos droits en matière de protection des données.
10.1. Informations concernant vos droits en matière de protection des données en vertu du RGPD
En vertu du RGPD et aux fins de la présente Politique, nous sommes un contrôleur de données de vos renseignements personnels.
Si vous êtes un résident de l’EEE, la base juridique sur laquelle reposent nos activités de traitement des données personnelles, telles que décrites dans la présente Politique, dépend des renseignements que nous recueillons et du contexte spécifique dans lequel nous les recueillons. Nous pouvons traiter vos données personnelles lorsque :
vous nous avez donné votre consentement pour traiter vos données personnelles à une ou plusieurs finalités spécifiques;
- Le traitement de vos données personnelles est nécessaire à l’exécution d’un contrat avec vous;
- Le traitement de vos données personnelles est dans notre intérêt légitime et vos droits ne prévalent pas sur celui-ci;
- Le traitement de vos données personnelles est nécessaire pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux d’une autre personne physique;
- Le traitement de vos données personnelles est lié à une tâche qui est dans l’intérêt public;
- pour nous permettre de nous conformer à la loi et à nos obligations légales;
Si vous êtes un résident de l’EEE, vous disposez de certains droits en matière de protection des données. Selon les circonstances et conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants en matière de protection des données :
- Le droit d'accéder à vos données personnelles;
- Le droit de connaitre la durée de conservation de vos données personnelles, leur source (si elles n’ont pas été collectées auprès de vous) et les garanties prises en cas de transferts des données en dehors de l’EEE;
- Le droit de demander à ce que vos données personnelles soient rectifiées si elles sont inexactes ou incomplètes;
- Le droit de vous opposer, pour des motifs légitimes, à ce que vos données personnelles fassent l’objet d’un traitement;
- Le droit de limitation du traitement;
- Le droit de demander l’effacement (droit à l’oubli) de vos données personnelles;
- Le droit au refus du profilage ou de décisions automatisées;
- Le droit à la portabilité de vos données personnelles;
- Le droit de retirer votre consentement;Â
- Le droit de dĂ©poser une plainte auprès d'une autoritĂ© de protection des donnĂ©es concernant notre collecte et notre utilisation de vos donnĂ©es personnelles. Pour plus d'informations, veuillez contacter votre autoritĂ© locale de protection des donnĂ©es dans l'EEE : https://edpb.europa.eu/about-edpb/about-edpb/members_fr. Â
Pour exercer l'un des droits énumérés ci-dessus, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées prévues à la section 10.2 ci-dessous. Afin de donner suite à votre demande, il peut vous être demandé de fournir un document d'identification approprié ou de vous identifier autrement. Nous traiterons toute demande conformément à la législation applicable et dans un délai raisonnable.
Veuillez noter que dans certains cas, notamment si vous souhaitez que nous supprimions ou mettions fin au traitement de vos données personnelles, il se peut que nous ne soyons plus en mesure de continuer à vous fournir nos Services.
11. CONTACTEZ-NOUS
Toute question, demande, commentaire, plainte ou prĂ©occupation concernant la prĂ©sente Politique de confidentialitĂ©, nos pratiques en matière de protection des renseignements personnels ou vos Renseignements personnels doit ĂŞtre transmise Ă notre Responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnĂ©es prĂ©vues Ă l’article 2 de la prĂ©sente Politique.Â